Ce plan d'urgence s'applique aux vols opérés par Pivot Airlines ("Pivot") qui subissent un retard sur le tarmac d'un aéroport américain (y compris les déroutements). Il a pour but de se conformer aux réglementations publiées par le Département des Transports des États-Unis concernant les services des compagnies aériennes dans des conditions qui entraînent de longs retards sur le tarmac.

De longs retards au sol peuvent survenir lors du taxi-out avant le départ, lors du taxi-in après l'atterrissage, ou à la suite d'un déroutement. Dans l'une de ces situations, avant qu'il ne passe quatre (4) heures sur le tarmac, Pivot ramènera l'avion à la porte d'embarquement ou à une position de stationnement éloignée de la porte pour permettre aux passagers de débarquer.

Des délais plus longs que le délai ci-dessus peuvent être nécessaires si :

• Le commandant de bord détermine qu'il existe une raison liée à la sécurité ou à la sûreté pour laquelle l'aéronef ne peut pas quitter sa position sur le tarmac pour débarquer des passagers ; ou

• Le contrôle de la circulation aérienne informe le commandant de bord que le fait de retourner à la porte d'embarquement ou à un autre point de débarquement ailleurs pour débarquer les passagers perturberait considérablement les opérations aéroportuaires.

L'équipage de l'avion tiendra les passagers informés de l'état du retard sur le tarmac toutes les quinze (15) minutes pendant que l'avion est retardé, y compris de la raison du retard, si elle est connue.

Si l'avion reste sur le tarmac plus de deux (2) heures après avoir quitté la porte d'embarquement (dans le cas d'un départ) ou touché le sol (dans le cas d'une arrivée, y compris les déroutements), Pivot fournira aux passagers de la nourriture et de l'eau potable en quantité suffisante, à moins que le commandant de bord ne détermine que des considérations de sûreté ou de sécurité empêchent un tel service.

Pivot veillera à ce que des ressources suffisantes soient disponibles pour mettre en œuvre ce plan d'urgence en cas de retards prolongés sur le tarmac, le cas échéant. L'équipage de l'avion surveillera l'état des passagers et de la cabine, et informera le centre de contrôle des opérations des systèmes pour modifier le plan d'action si nécessaire. Pour tous les vols, Pivot veillera à ce que les toilettes utilisables restent disponibles pendant que l'avion est sur le tarmac. Pivot veillera également à ce que des soins médicaux adéquats soient disponibles, si nécessaire. Les passagers seront autorisés à utiliser des téléphones portables et des ordinateurs portables et à se déplacer librement dans la cabine, conformément aux directives de sécurité et aux lois applicables.